FRENCH'S
Présentation de la marque FRENCH'S
Déposée le 18 août 1993 par la société RECKITT BENCKISER LLC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRENCH'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-39 du 1 octobre 1993.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FRENCH'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93480726.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FRENCH'S est expirée depuis le 18 août 2023.
RECKITT BENCKISER LLC a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-50
Inscription le 28 mars 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°170879 - Publication au BOPI 1994-03-28
Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2003 n°2246893 - Publication au BOPI 2003-07-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-06
Inscription le 13 novembre 2003 - Concession de licence n°381357 - Publication au BOPI 2003-11-13
Inscription le 6 juillet 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°187263 - Publication au BOPI 1995-07-06
Inscription le 6 janvier 2003 - Résiliation de licence n°362501 - Publication au BOPI 2003-01-06
Inscription le 26 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302726 - Publication au BOPI 2000-06-26
Inscription le 26 juin 2000 - Changement de dénomination n°302727 - Publication au BOPI 2000-06-26
Publication - Publication le 1 oct. 1993 au BOPI 1993-39
Inscription le 9 janvier 2012 - Changement de dénomination n°566776 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-01-09
Inscription le 9 janvier 2012 - Changement d'adresse n°566771 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-01-09
Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2013 n°2535466 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-07-17
Inscription le 14 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°680686 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-14